Accueils collectifs de mineurs
Tous les ans, plusieurs centaines de milliers d’enfants partent en ACM avec hébergement, en centre de vacances, en colonie de vacances, en centre de loisirs, en centre aéré ou en accueil de scoutisme.
Les déclarations de ces accueils se font via internet sur le site de télédéclaration accueils de mineurs (TAM), après avoir demandé au SDJES de créer un code organisateur.
Consulter le site du Ministère de l’Education nationale, de la jeunesse et des sports
Vous pouvez télécharger ci-dessous :
- nos recommandations départementales,
- une fiche relative à la santé en ACM,
- le formulaire de déclaration d’évènement grave,
- le guide d’utilisation de la téléprocédure,
- le formulaire de dérogation de direction d’un ACM,
- le modèle de pass-nautique.
Mise à jour : juin 2023
